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De imperio summarum potestatum circa sacra. French (French Edition)

Hugo Grotius

Rapport d'information sur les nouvelles substances psychoactives (French Edition)

commission des affaires européennes

E-administration : ouverture des données et satisfaction des citoyens (French Edition)

Berger-Levrault

Rapport d’information « Emplois d’avenir : promesse républicaine, espoir pour la jeunesse » (French Edition)

Assemblée nationale, Commission des affaires sociales

Constitution de la République d'Arménie (French Edition)

République d'Arménie

Rapport d’information sur l'encellulement individuel (French Edition)

Assemblée nationale, M. Jean-Jacques Urvoas, au nom de la commission des lois

Rapport d'information sur la peine d'indignité nationale (French Edition)

commission des lois, Jean-Jacques Urvoas

Rapport d’information « L’intégration des populations roms au sein de l’Union européenne : des droits et des devoirs» (French Edition)

Assemblée nationale, Commission des affaires européennes

Rapport d'information sur l'affichage environnemental (French Edition)

Assemblée nationale, Commission du Développement durable et de l’aménagement du territoire

Rapport d’information sur la stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens (French Edition)

Assemblée nationale, Commission des affaires européennes

Rapport d'information sur l'interdiction de certains pesticides responsables de la mortalité des abeilles (French Edition)

Assemblée nationale, Commission des affaires européennes

Rapport d'information de la commission des affaires sociales sur la santé mentale et l'avenir de la psychiatrie (French Edition)

Assemblée nationale, Commission des affaires sociales

Rapport d'information sur la santé mentale et l'avenir de la psychiatrie : rapport d'étape (French Edition)

Assemblée nationale, Commission des affaires sociales

Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur "Les médicaments biosimilaires" (French Edition)

Assemblée nationale, office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Jean-Yves Le Déaut, Jean-Louis Touraine, Anne-Yvonne Le Dain

Rapport de la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n°2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale (French Edition)

Jean-Louis Touraine, Arnaud Robinet, commission des affaires sociales

Rapport d’information sur l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites (French Edition)

Assemblée nationale, Anne-Yvonne Le Dain, Laurent Marcangeli

Législation primitive (French Edition)

L.-G.-A. de Bonald

Projet de la constitution française de 1791 (French Edition)

Maximilien Robespierre, Edmond Tardif

Rapport d'information sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outre mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre mer (French Edition)

Assemblée nationale, Délégation aux outre mer

LA PROPRIETE ECONOMIQUE (French Edition)

Jean-Philippe Clavel

Services écosystémiques et protection des sols: Analyses juridiques et éclairages agronomiques (French Edition)

Carole Hermon

Une histoire des plantes coloniales: Du cacao à la vanille (French Edition)

Serge Volper, Gérard Matheron

(Re)faire la loi (Open Access): Traité de légistique à l'ère du droit souple (French Edition)

Alexandre Flückiger

Rapport d'information sur les agricultures des Outre-mer (French Edition)

Assemblée nationale, Délégation aux Outre-mer

Rapport d'information sur l’évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes (French Edition)

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Rapport d'information sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (n°774) (French Edition)

Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport d’information portant observations sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre ... déloyale (n° 1686), (French Edition)

Assemblée nationale, Commission des affaires européennes

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